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Marques déposées par la société SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE
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LA BOUTIQUE DU SCOUTISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUTIQUE DU SCOUTISME
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4047421
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2023
LA BOUTIQUE DU SCOUTISME de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Présentation de la marque LA BOUTIQUE DU SCOUTISME

Déposée le 15 novembre 2013 par la société SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BOUTIQUE DU SCOUTISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la société SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE domicilié(e) 65 RUE DE LA GLACIERE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 682 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE, Mme ARDONCEAU MARIE LOUISE domicilié(e) 65 RUE DE LA GLACIERE - 75013 - PARIS - France.

La marque LA BOUTIQUE DU SCOUTISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUTIQUE DU SCOUTISME est expirée depuis le 15 novembre 2023.

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCOUTIK , (Marque figurative) , YAKAJOUE , LES PRESSES D'ILE DE FRANCE , Resonance , SCOUTS MARINS , OZE , SCOUTS GUIDES DE FRANCE , SCOUTISME MARIN , AZIMUT


SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE, ASSOCIATION - 65 RUE DE LA GLACIERE - 75013 - PARIS - France - SIREN 775682024


SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE, Mme ARDONCEAU MARIE LOUISE - 65 RUE DE LA GLACIERE - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; services de gravure ; sérigraphie ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.